Il s’agit des substances exerçant une action générale ou spécifique contre les agents nocifs, sur les végétaux, parties de végétaux ou produits végétaux destinés à un usage alimentaire. Leur utilisation principale N’EST PAS phytosanitaire mais peuvent néanmoins être destinées à certaines utilisations phytosanitaires pour les cultures ou les graines.
Leur utilisation est intéressante en raison des différentes fonctions qu’elles remplissent :
Répulsif Insecticide Fongicide
Molluscicide
Stimulateur des mécanismes de défense naturels Attractif
Désinfectant
Elles sont réglementées par le Règlement (CE) n°1107/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif à la commercialisation de produits phytosanitaires et la Commission européenne procèdera à une évaluation, dès lors qu’une sollicitation préalable est émise, visant à leur approbation et autorisation dans l’ensemble de l’Europe et pour une durée indéfinie. Cette exigence est établie à l’article 23 et la procédure est décrite dans le document SANCO/10363/2012
Il convient de souligner que les substances de base ne sont ni plus ni moins sûres que les substances actives phytosanitaires. Comme pour toutes les substances, leur sécurité dépend de l’utilisation et de la dose utilisée.
Une fois que la substance de base est approuvée et intégrée dans le Règlement d’exécution (UE) 540/2011, Partie C, les produits formulés exclusivement à partir de celle-ci, ne nécessiteront pas d’enregistrement préalable pour leur utilisation, étant donné qu’elles ne sont pas considérées comme produit phytosanitaire. Ceux-ci ne pourront être utilisés que conformément aux usages approuvés par la Commission.
À ce jour, les substances de base approuvées sont les suivantes :
| Huile d’oignon
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Huile de tournesol | Charbon végétal argileux |
| Bière | Chitosane | Chlorure de sodium (sel) |
| Prêle des champs | Phosphate diammonique | Fructose |
| Hydrogénocarbonate de sodium | Hydroxyde de calcium | Lécithine |
| Peroxyde d’hydrogène | Poudre de graines de moutarde | Saccharose |
| Écorce de saule | Lactosérum | Talc E553B |
| Ortie | Vinaigre |
Les substances de base n’ayant pas été approuvées sont :
| Goudron de pin des Landes
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Extrait de paprika | Sorbate de potassium |
| Achillea millefolium L | Huile essentielle de Satureja montana L. | Huile essentielle d’
Origanum vulgare L.
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| Arctium lappa L. (parties aériennes) | Artemisia absinthium L. | Artemisia vulgaris L. |
| Extrait des racines de Rheum oficinale
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Tanacetum vulgare L. |
Dans le cadre de l’agriculture biologique, selon le Règlement (CE) n° 889/2008, l’utilisation de substances de base considérées comme denrées alimentaires, telles que définies à l’article 2 du règlement (CE) n° 178/2002, et étant d’origine animale ou végétale, est autorisée. Celles-ci ne doivent pas, par ailleurs, être utilisées comme herbicides, mais uniquement pour la lutte contre les organismes nuisibles et des maladies.
